Mentions légales

1. Informations légales

Le site passionvins.com est édité par :

• Raison sociale : PASSION VINS DISTRIBUTION
• Forme juridique : SAS, Société par Actions Simplifiée
• Capital social : 1 000,00 €
• Siège social : ACTIPARK BAT E2, 78 Avenue de Magudas, 33185 Le Haillan
• SIREN : 939 646 592
• SIRET (siège) : 939 646 592 00013
• RCS : 939 646 592 R.C.S. Bordeaux
• Numéro de TVA : FR90939646592
• Code NAF/APE : 46.34Z (Commerce de gros de boissons)
• Date de création : 09/01/2025
• Email : contact@passionvins.com

2. Création et conception du site

Le site passionvins.com a été conçu et développé par :

• Raison sociale : ONYX SOLUTIONS
• Forme juridique : SASU au capital de 1 000,00 €
• SIREN : 100 669 118
• RCS : 100 669 118 R.C.S. Bordeaux
• Numéro de TVA : FR00100669118
• Email : alexandredupin.pro@outlook.com

3. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal de la société PASSION VINS DISTRIBUTION.

4. Hébergement

Le site est hébergé par :

• Netlify, Inc.
• 44 Montgomery Street, Suite 300, San Francisco, California 94104, USA
• www.netlify.com
• support@netlify.com

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, marques, graphismes, photographies, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de PASSION VINS DISTRIBUTION ou de ses partenaires, et est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de PASSION VINS DISTRIBUTION.

6. Limitation de responsabilité

PASSION VINS DISTRIBUTION s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, et se réserve le droit d'en corriger le contenu à tout moment et sans préavis.

PASSION VINS DISTRIBUTION décline toute responsabilité en cas de difficulté d'accès à son site ou d'interruptions dans la connexion, quelles qu'en soient les causes.

7. Cookies

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8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux de Bordeaux seront seuls compétents.